Conditions générales
Ce document établit les conditions générales de la relation contractuelle ayant pour objet la fourniture des services proposés à partir de cette page Web (page orientée adultes (+18)),
et qui est détenu et détenu par Kantik Kapital SL (ci-après, "HOTT" ou "LE PRESTATAIRE DE SERVICES") avec adresse à Passatge concepció, 14 1r B - 08008- Barcelone, ??inscrit au Registre du Commerce de Barcelone
avec CIF B67374942, et les personnes physiques (ci-après, « ANNONCEUR ») qui expriment leur volonté de faire de la publicité par le biais de la demande effectuée via Internet via ce site Web.
Celles-ci demandent à l'ANNONCEUR les conditions particulières auxquelles sont associées les présentes conditions générales, que l'ANNONCEUR devra obligatoirement accepter par voie électronique préalablement à leur publication.
de l'annonce. L'ANNONCEUR est exposé aux présentes conditions par l'intermédiaire de ce même site, afin qu'il puisse les lire, les imprimer, les archiver et les accepter. Les présentes conditions générales ainsi que la demande d'annonce
au site Internet réalisées par l'ANNONCEUR impliquent la formalisation du contrat de prestation de services entre le PRESTATAIRE et l'ANNONCEUR qui déclare avoir lu, compris et accepté les présentes conditions.
L'ANNONCEUR pourra toujours consulter les présentes conditions générales par l'intermédiaire de ce site Internet.
PREMIER.- OBJET DU CONTRAT.-
Par les présentes Conditions Générales, le PRESTATAIRE s'engage à publier auprès de l'ANNONCEUR l'annonce que ce dernier a demandée, pendant la durée préétablie, par l'intermédiaire du site internet moyennant un certain prix.
En utilisant le formulaire de publicité disponible sur cette page Web, l'ANNONCEUR déclare que :
- Qu'il s'agit d'une personne âgée de plus de 18 ans et ayant la capacité de contracter.
- Que vous avez lu, compris et accepté les présentes conditions générales de contrat.
- Que vous avez décidé de compléter le processus d'inscription en tant qu'ANNONCEUR directement et de votre plein gré, sans aucune coercition de la part de tiers dans votre décision que vous avez prise librement.
DEUXIÈME. -MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES.-
Le PRESTATAIRE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales, sans qu'il soit nécessaire d'en avertir préalablement l'ANNONCEUR, qui est en tout état de cause responsable de leur consultation préalable à la publication de toute annonce sur cette page Web. Dans tous les cas, les Conditions Générales affichées sur la page Web au moment où l'ANNONCEUR publie l'annonce seront considérées comme valides et applicables.
TROISIEME.- -REGLES DU SITE WEB POUR LA PUBLICATION DES ANNONCES ET AUTRES CONTENUS-
3.1.- EXIGENCES DE BASE
Remplissez toutes les sections du formulaire Contrat de publicité.
N'écrivez pas l'annonce en majuscules.
Utilisez au moins 100 caractères par annonce.
3.2.- INTERDICTIONS
D'une manière générale, l'ANNONCEUR sait et accepte en acceptant les présentes Conditions que HOTT n'examine, ne valide, n'approuve ni ne vérifie de quelque manière que ce soit le contenu des annonces ou les données qui y sont attachées, puisque le processus d'inscription s'effectue de manière automatique. en remplissant une série de données obligatoires. Pour toutes ces raisons, la seule personne responsable de l'intégralité du contenu de l'annonce, ainsi que du fait qu'elle ne contrevient pas aux exigences énoncées ci-dessous ou aux lois en vigueur, est l'ANNONCEUR.
L'acceptation de tout type de publicité qui est ou dans laquelle une référence est faite à des sujets de moins de 18 ans n'est pas accordée. Ainsi, l'ANNONCEUR s'engage à ce que l'Annonce, son contenu et tout matériel auquel les Utilisateurs puissent accéder, soient conformes à la réglementation en vigueur en matière de publicité, y compris celle réalisée par voie électronique, ainsi qu'à toute autre réglementation applicable, et, notamment, celle relative aux télécommunications, protection des consommateurs et des utilisateurs, droit à l'honneur, à la vie privée et à l'image de soi, et protection des mineurs et des enfants.
L'utilisation répétée de symboles ou de mots clés n'est pas acceptée, les annonces doivent être lisibles en espagnol. Ce n'est pas parRéduction de l'inclusion de la redirection d'URL vers d'autres sites Web. En outre, il est établi qu'il est interdit d'utiliser des iframes dans le champ "texte" de l'annonce ou tout autre élément html ou javascript qui fait que l'annonce affiche des éléments hébergés en dehors des serveurs de la page Web.
Le contenu qui pointe vers ou encourage la discrimination sexuelle, raciale, religieuse ou toute autre violation des droits fondamentaux reconnus par notre Constitution espagnole ne peut pas être inclus sur le site Web.
L'insertion d'annonces dans lesquelles l'ANNONCEUR usurpe l'identité de tiers est considérée comme non consensuelle.
Les publicités qui incitent ou incitent à agir illégalement ou qui violent la réglementation en vigueur sur le territoire espagnol, communautaire et international sont interdites.
Impossibilité de saisir des numéros de téléphone ou des e-mails qui ne correspondent pas à l'ANNONCEUR ou qui coïncident avec un tarif surtaxé, c'est-à-dire ceux qui ont des préfixes tels que 806, 807, etc. De plus, les téléphones délimités en dehors du territoire espagnol ne sont pas autorisés. Ou, des promotions de services SMS premium avec des tarifs spéciaux. Seuls les téléphones fixes et mobiles de n'importe quel opérateur espagnol peuvent être utilisés sur le site Web.
Le PRESTATAIRE DE SERVICES n'est pas responsable de la qualité des images insérées dans la publicité et de leur affichage ultérieur. Il est recommandé à l'ANNONCEUR que les images téléchargées aient la résolution suivante : 390 X 580.
Les messages contenant de fausses informations sont interdits. La responsabilité de la véracité des données saisies incombe exclusivement à l'ANNONCEUR, de sorte que dans le cas où de fausses données ont été fournies au PRESTATAIRE, il accorde au PRESTATAIRE le droit d'exclure l'ANNONCEUR du site. En outre, le PRESTATAIRE se réserve le droit de demander à l'ANNONCEUR les informations qu'il juge nécessaires pour vérifier la véracité de l'annonce (nom, adresse complète, pièce d'identité, téléphone,... etc.) et l'ANNONCEUR est tenu de fournissez-le.
3.- RESPONSABILITÉS
Le PRESTATAIRE se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable dans l'hypothèse où il prendrait connaissance de toute annonce qu'il estimerait non conforme aux conditions d'utilisation, outre le blocage de l'ANNONCEUR en cas de non-respect des présentes conditions générales de utilisation du site Web.
Le PRESTATAIRE n'est pas responsable du contenu des publicités hébergées sur le site, ni des conséquences qui peuvent en découler.
Compte tenu de ce qui précède, l'ANNONCEUR reconnaît et accepte que toute relation contractuelle ou non, le cas échéant, formalisée avec les utilisateurs du Site ou des tiers contactés par son intermédiaire, s'entend uniquement et exclusivement entre l'ANNONCEUR et l'Utilisateur de la page Web et/ou la tierce personne. En conséquence, l'ANNONCEUR accepte que LE PRESTATAIRE n'assume aucune responsabilité, ni directe, ni indirecte, ni subsidiaire, pour les dommages ou pertes de toute nature qui pourraient être causés du fait des négociations, conversations et/ou relations contractuelles ou non contractuelles que les utilisateurs ou tiers formalisent avec lui.
En conséquence, l'ANNONCEUR s'engage à indemniser le PRESTATAIRE, dès qu'il en sera tenu, de tous les frais, coûts, dommages et pertes de toute nature (y compris les honoraires d'avocats et de notaires, bien que leur intervention ne soit pas obligatoire) engagés à titre conséquence de toute réclamation, effective ou imminente, de quelque nature que ce soit, liée à la publication ou à la communication au public de l'annonce ou de son contenu, y compris celles fondées sur la violation des droits de propriété industrielle ou intellectuelle, la calomnie, la diffamation, le manquement au devoir de confidentialité, divulgation de secrets, violation de toute obligation légale ou réglementaire et/ou publicité illégale, fausse ou mensongère.
QUATRIÈME.- DROITS ET OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE DE SERVICES.-
3.1. Publication de l'annonce.- Le PRESTATAIRE s'engage seul et exclusivement à publier l'annonce telle que complétée par l'ANNONCEUR dans le formulaire précédent où sont précisées les conditions particulières attachées aux présentes Conditions Générales. Le PRESTATAIRE ne sera pas responsable du contenu mis en ligne par l'ANNONCEUR ni des actes commis par des tiers. Étant donné que la majeure partie du contenu du site Web provient des utilisateurs et de tiers, le PRESTATAIRE DE SERVICES ne peut garantir la diligence des contenus mis en ligne par l'ANNONCEUR ou des communications émises par les utilisateurs, ni la la qualité, la sécurité ou la légalité de ce que le site propose. Le PRESTATAIRE DE SERVICES ne garantit pas un accès continu ou sécurisé à nos services. En conséquence, dans la mesure permise par la loi, toutes les garanties implicites sont exclues.
3.2. Responsabilité du PRESTATAIRE. En aucun cas sera responsable en ce qui concerne :
3.2.1. Les erreurs, les retards d'accès de l'ANNONCEUR lors de la saisie de ses données dans le formulaire de publication de l'annonce, la lenteur ou l'impossibilité de sa publication ou toute anomalie pouvant survenir lorsque ces incidents sont dus à des problèmes de réseau du réseau Internet, causes fortuites événement ou de force majeure et tout autre imprévu échappant à la bonne foi de l'entreprise.
3.2.2. Des erreurs ou dommages produits par une utilisation inefficace du service et de mauvaise foi par l'ANNONCEUR.
3.3 Garanties :
Le PRESTATAIRE n'est pas tenu d'indemniser l'ANNONCEUR ou des tiers des conséquences de la publication d'une annonce sur le site, qu'il s'agisse d'une perte d'argent, de clientèle ou de réputation, ou de tout type de préjudice particulier, direct ou indirect ou survenu. , résultant de l'utilisation du site par l'ANNONCEUR.
CINQUIEME.- DROITS ET OBLIGATIONS DE L'ANNONCEUR.-
4.1. Paiement.- L'ANNONCEUR s'engage à payer à l'avance le montant de la publication de l'annonce effectivement demandée selon le montant et les modalités suivants :
4.1.1. Montant.- La rémunération du service effectivement demandé par l'ANNONCEUR sera celle indiquée sur la page Web et celle qui apparaîtra à tout moment dans la demande spécifique de l'ANNONCEUR, demandes qui constitueront les conditions particulières du service spécifique. . Les prix des services qui apparaissent sur le site incluent la TVA, dont le montant sera calculé au moment de la formalisation de la publication de l'annonce, le cas échéant.
4.1.2. Modalités de paiement.- L'ANNONCEUR doit payer le montant correspondant au service demandé par :
- Carte de crédit : saisissez vos données dans le point de vente virtuel existant sur le site Web. En acceptant ce moyen de paiement, l'ANNONCEUR confirme qu'il est autorisé à utiliser la carte utilisée à cet effet, en étant propriétaire de celle-ci. Les paiements par carte sont soumis aux dispositions de la loi 16/2009 du 13 novembre sur les services de paiement, en particulier tout ce qui concerne les ordres de paiement et les conditions de leur révocation.
4.2. Responsabilité de l'ANNONCEUR.- En tout état de cause, la responsabilité de l'ANNONCEUR sera engagée lorsque les annonces entrent dans les stipulations de la TROISIÈME section des présentes conditions et peuvent être retirées du site par le PRESTATAIRE, même après paiement. .
4.3 En aucun cas, la décision de l'ANNONCEUR de résilier le service avant la fin de la période pour laquelle il l'avait contracté ne lui donnera le droit de demander le remboursement du montant proportionnel au temps non apprécié.
CINQUIÈME.- RESPONSABILITÉ.-
5.1.- Le PRESTATAIRE DE SERVICES n'assume aucune responsabilité dérivée de l'utilisation incorrecte, inappropriée ou illégale des informations qui apparaissent sur www.hott.es.
Dans les limites établies par la loi, le PRESTATAIRE DE SERVICES décline toute responsabilité découlant du manque de véracité, d'intégrité, de mise à jour et de précision des données ou informations contenues sur le site.
La page Web peut contenir des liens (liens) vers d'autres pages de tiers qu'elle ne peut pas contrôler. Par conséquent, le PRESTATAIRE DE SERVICES ne peut assumer la responsabilité du contenu pouvant apparaître sur des pages tierces.
5.2.- Dans le même ordre d'idées, le PRESTATAIRE ne sera en aucun cas responsable de :
5.2.1.- Défaillances et incidents pouvant survenir dans les communications, suppressions ou transmissions incomplètes de telle sorte qu'il n'est pas garanti que les services du site Web soient constamment opérationnels.
5.2.2.- De la production de tout type de dommage que l'ANNONCEUR ou des tiers pourraient causer sur le site.
5.3.- Le PRESTATAIRE DE SERVICES se réserve le droit de suspendre l'accès sans préavis à sa discrétion et définitivement ou temporairement jusqu'à ce que la responsabilité effective des dommages qui pourraient survenir soit assurée.
De même, le PRESTATAIRE collaborera et notifiera à l'autorité compétente cesincidents au moment où vous avez une connaissance fiable que les dommages causés constituent tout type d'activité illégale.
SIXIÈME.- COPYRIGHT ET MARQUE COMMERCIALE.-
Le PRESTATAIRE DE SERVICE informe que le contenu, la programmation et la conception de la page Web sont entièrement protégés par le droit d'auteur, étant expressément interdit toute reproduction, communication, distribution et transformation des éléments protégés susmentionnés sauf avec le consentement exprès du PRESTATAIRE DE SERVICE. Le PRESTATAIRE DE SERVICES peut établir des liens ou des hyperliens vers des articles ou des informations provenant de tiers, en citant toujours la source. Le titulaire légitime des droits d'auteur de ces informations ainsi incluses, peut demander à tout moment la suppression des références susmentionnées.
Avec l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, l'ANNONCEUR cède, à titre gratuit, au profit de HOTT et pour la durée des services contractuels, les droits d'exploitation nécessaires sur les photographies et les textes inclus dans l'annonce, pour leur insertion sur la page web. afin qu'ils soient librement accessibles par toute personne qui, en tant qu'Utilisateur, peut accéder à HOTT.
SEPTIÈME.- JURIDICTION COMPÉTENTE ET LOI APPLICABLE.-
Les présentes conditions générales sont régies par la loi espagnole. Pour la détermination du lieu de célébration de la vente à laquelle sont soumises les présentes conditions générales, les dispositions de l'article 29 de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et du commerce électronique.
HUITIÈME.- NULLITÉ DES CLAUSES.-
Dans l'hypothèse où l'une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales serait déclarée nulle, les autres clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de la volonté des parties et de l'objet même des présentes conditions. Le PRESTATAIRE DE SERVICES ne peut exercer aucun des droits et pouvoirs conférés dans le présent document, ce qui n'impliquera en aucun cas la renonciation à ceux-ci, sauf reconnaissance expresse du PRESTATAIRE DE SERVICES.
